Demandes similaires à 'Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020' (page 6)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Withdrawn by the requester

Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Très en retard

Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hennebont le .

Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Clarification envoyée à Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Liste des effectifs AESH
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard