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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Données essentielles des conventions de subvention
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Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

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