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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé