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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .

Information non détenue

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Dechy le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Message de suivi envoyé à Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Note de frais et factures des événements de réception
Clarification envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Logement social
Clarification envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Recours amiable envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fougères le .

Aboutie

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Message de suivi envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain le .

Aboutie