Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 16)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA: La Quadrature du Net Convention et Portails FICOVIE/Patrim/BNDP
Recours amiable envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Commission de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection PV de la commission
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Échanges entre le ministère et Arkema
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Moissy-Cramayel le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Message de suivi envoyé à Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .

Information non détenue

État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie