Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Formacode
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard