Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 17)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

Très en retard

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie