Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 9)

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée