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Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023   Monsieur,   En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

En retard (plus de 30 jours)

Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe. En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Dordogne le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Saône le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le .

Demande de recours gracieux effectuée

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