Demandes similaires à 'Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine' (page 8)
Bonjour,
Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissy-en-Drouais le .
Très en retard.
Après une petite année passée à nos côtés, Alicia s’en va vers de nouvelles fonctions !
Nous sommes donc à la recherche de notre nouvelle (ou nouveau !...
Dossier d’auto-évaluation INRIA
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA du HCERES,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation INRIA' d'accès aux informations...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Page
J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine.
J'ai par aill...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Lejus,
J'ai bien pris note de la réponse de Mme Dubois que vous avez pris la peine de m'adresser.
Il me semble qu'il persiste une confu...
Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Pour faire suite à votre demande de précision, je recherche plus particulièrement les documents liés...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Madame,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Je comprends très bien qu'il puisse être difficile de respecter ce délai. Je vais donc attendre...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Pour toutes vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir
utiliser « nos formulaires de contact ([1]J'envoie un message aux archives
- Archives...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Yvelines le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service
compétent.
Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #46009 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 08:00
À : [Mairie - Mèze request...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, la communication des docume...
Bonjour,
Nous n'avons pas reçu cette demande.
Pouvez-vous me la refaire parvenir
Bonne réception
Cordialement
Corinne DE LA CRUZ
Sécrétariat Géné...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Bonjour,
Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible.
Cordialement,
Marie BOYER
Responsable du Servic...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
représentation ni aucun remboursement de frais n...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, nous rassemblons l'ensemble des éléments susceptibles de vous intéresser et vous les envoyons da...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne retrouvons pas votre demande d'origine du 29/03/24.
Vous y faites référence mais elle n'est pas jointe à votre second message.
Est-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guilherand-Granges le .
Aboutie
Bonjour
Pour faire suite à votre demande,
Je vous informe que Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 3 le .
Partiellement aboutie
[1]REBECA Portail recherche avancée Internet RIP - Cadic intégrale
(finances.gouv.fr)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons bien pris note de votre message.
Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans
le délai imparti....