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Très en retard

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Très en retard

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Aboutie

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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
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En retard (plus de 30 jours)

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie