Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 15)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard.

  [1]CCVD   Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chablis le .

Erreur lors de l'envoi

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Ulysse
Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Dugny, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...