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" l’age...
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Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Monsieur,
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prétexte...
Bonjour,
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afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Bonjour Monsieur,
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documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Yenne le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
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Madame, Monsieur,
...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
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Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
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En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé.
Monsieur,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
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Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état de...
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Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de...
Bonjour,
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Suivi de l'étude sur le maillage des espaces de coworking et bureaux partagés à l’échelle du bassin de vie métropolitain
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
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