Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 8)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Withdrawn by the requester

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie d'Alfortville le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie