Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 16)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie