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[FOI #14 email]
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
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2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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es...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
Bonjour Madame,
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Cordialement,
[FOI #442 email]
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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Aboutie
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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