Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Chère madame,
Je vous remercie pour l'envoi des documents.
Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande
Votre message n'a p...
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Valenciennes Mét...
Bonjour,
Vous nous avez interrogés sur la mise à disposition de la cartographie des
zones favorables au développement de l'éolien. Je vous informe q...
Madame, Monsieur
En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Bonjour Monsieur LEROY,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien
vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Bonjour Monsieur,
Bien reçu, je vous remercie !
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot
Chargée d’études juridiques auprès de la Conseillère ju...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries
électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément
désact...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Madame, Monsieur,
L’adresse mail de la Mairie de NOGARO est modifiée à compter de ce jour :
[adresse email]
L’ancienne adresse « [Mairie - Nogaro re...
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Mairie - Vannes,
Ceci est un message de relance suite à mon premier mail resté sans réponse du 13 novembre 2022
En application de la loi...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...