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Demande CADA: AO 15-80229 / Videosurveillance
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Très en retard.
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Madame, Monsieur,
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Madame, Monsieur,
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Pierre-Louis Rolland Place Maurice Marchais
7 rue de la brise...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
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Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cordialement
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
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Monsieur,
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Bonjour M. [information personnelle],
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Bonjour,
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Le...