Demandes similaires à 'Factures d’électricité et gaz de la comunne' (page 17)
Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie