Demandes similaires à 'Factures d’électricité et gaz de la comunne' (page 20)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

En attente de classement

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plaisir le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement