Demandes similaires à 'Factures d’électricité et gaz de la comunne' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauchin-Légal le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épinac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lesches le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: contact CADA national
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Côtes-Normandes - accueil de Saint-Lô 50502-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Charente le .

Refusé

Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Gaubretière le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Liste anonymisée des signalements Toodego
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Message de suivi envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Code source de l’application « rdv étranger »
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques relatives aux rendez-vous aux services aux étrangers de la préfecture du Val de Marne
Message de suivi envoyé à Préfecture - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours