Demandes similaires à 'Factures d’électricité et gaz de la comunne' (page 19)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

Historique du REU anonymisé
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .

Information non détenue

Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Changement des livrees du materiel ferroviaire
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

Waiting clarification

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification