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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Documents produits par Cliff...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Nantes 1 le .
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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Nantes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Très en retard.
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole – Toulon Provence Méditerranée,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande des notes de frais de Mme la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Madame la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole du Grand Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande.
Vous souhaitant bonne réception de la p...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
État des indemnités
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemn...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de clarification
Bonjour,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier de la responsable du service d...