Demandes similaires à 'Forfait communal - Elements pris en compte' (page 19)
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Réponse de Mairie - Reims le .
En retard (plus de 30 jours)
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Reported for administrator attention
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Très en retard
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement