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Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Vidéoprotection
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

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Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
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Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Listes des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Champvans 39101-01 le .

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Demande des copies des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Vendargues le .

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Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Philippe le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Aboutie

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sens le .

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Frais de représentation du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

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Notes de frais maires et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Bois-Colombes le .

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Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie