Demandes similaires à 'Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange' (page 18)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paris le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Hendaye. Commentée le .

Aboutie

CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Versailles) le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Fénelon (Vaujours) le .

Saisine CADA en cours