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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

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La thermographie aérienne
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

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