Demandes similaires à 'Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin' (page 19)
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Versailles) le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .
Information non détenue
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
documents du CIRI sur le dossier Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue