Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Monsieur le Maire - Putanges-le-Lac,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
2024/D/0791
Monsieur,
Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de
doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics
vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours,
et vous faites "recherche a...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...