Demandes similaires à 'grille de cotation des candidatures au BRS' (page 8)

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .

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Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé.

Saisine n° 23016443 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Réponse de Métropole - Nantes le .

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Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Cher/Chère ELSA PACAUT, Merci pour les documents envoyés. Il n’était bien sûr question pour moi de ne recevoir que des documents anonymisés. D'autre...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .

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Bonjour Monsieur Baldeck Le document demandé, à savoir "Cartographie des zones favorables au développement éolien, telle que prévue par l'instructio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Bonjour, Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023 cité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Madame, Monsieur Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de RIP. La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...