Demandes similaires à 'Informations' (page 8)

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Demande envoyée à Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Demande envoyée à Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Porte-du-Ried
Demande envoyée à Mairie - Porte-du-Ried le .

Refusé

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Demande envoyée à Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Demande envoyée à Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

MAIRIE
Demande envoyée à Mairie - Caudan le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication documents administratifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie