Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 10)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En attente de réponse
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .
En retard (plus de 30 jours)
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .
Reported for administrator attention
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Withdrawn by the requester
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement