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Aboutie
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Réponse de Mairie - Marseille le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
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Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
Erreur lors de l'envoi
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
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