Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 12)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Liste des logements HLM VACANTS
Réponse de Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents
Réponse de Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

En attente de classement