Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 8)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvignac le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Liévin le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Rivière-Pilote le .

Erreur lors de l'envoi