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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laxou le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albertville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Longwy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

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Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

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Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

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Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

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