Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laxou le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albertville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

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Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Longwy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

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