Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 13)
Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
Très en retard
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
Erreur lors de l'envoi