Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 15)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Auriol le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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