Demandes similaires à 'Inventaire des milieux naturels' (page 20)
Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
L’adresse email de votre correspondant·e au Conseil Régional du Centre-Val
de Loire a changé. Votre message ne sera pas consulté. ...
Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO
Monsieur
Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez
sollicité de mon servic...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie sincèrement pour la communication des documents souhaités. Afin de terminer la compréhension des étapes de fermeture administ...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89). Commentée le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional