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Cher/Chère Mairie - Perpignan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard.
Monsieur,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais.
Vous souhaitant bonne réception,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
En attente de réponse
Bonjour,
Ceci est un message automatique, merci de ne pas répondre.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune réponse ne vous sera
adres...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau récapitulant les
frais de représentation, déjeuner et déplacement de M. le Maire d...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Quentin le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
M. Durand,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception .
Cordialement .
Manon LELAURAIN
R...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigné 79319-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Depuis novembre 2022, les adresses mail [Mairie - Souvigné 79319-01 request email] et [adresse email] ne sont plus utilisées, ni consultées....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour l...
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Aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
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documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
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Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail, préalablement à notre réponse nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer vos derniers statu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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• Notes de f...
Données de mesures du niveau et de température du lac
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Très en retard.
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Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
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Aboutie
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...