Demandes similaires à 'Liaison ferroviaire Colmar-Fribourg' (page 12)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais de Monsieur Estrosi
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais des personnels de la mairie (pour les années 2023, 2024 et 2025)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En attente de réponse

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours