Demandes similaires à 'Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier' (page 8)

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .

En retard (plus de 30 jours)