Demandes similaires à 'Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Loos-en-Gohelle le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ormesson-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

En attente de classement

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie