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Aboutie

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Aboutie

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

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Extrait des services
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Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Documents préparatifs tracé tram T3
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Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

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Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

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Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Attentats terroristes déjoués
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Aboutie