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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour, Merci de bien vouloir prendre en compte la nouvelle adresse de messagerie de la Mairie: [adresse email] Cordialement, Le secrétariat Mairie...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maisoncelles-du-Maine le .

Très en retard.

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping   Bonjour   Je suis absente du bureau du 15/07/2021 au 05/08/2021   Cor...
Cher/Chère LAMI Martine, Suite à ma demande précédente, vous avez bien voulu m'indiquer la page du site de l'Agence présentant la liste des aides de...
Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Bonjour Je suis au regret de vous faire connaître que nous ne disposons pas de ces données. Frédérique MASSAT Directrice Générale des Services [adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

Très en retard.

Bonjour, Vous venez d'écrire à l'adresse [1][Mairie - Saint-Martin-les-Eaux request email]. Merci pour votre message. Nous vous informons que nous n...
Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Bonjour Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Bonjour   Je suis en congé du 1er au 19 aout.   du 1er au 5 aout, vous pouvez contacter Mehdi MAMACHE ([adresse email]) et Jean CUEILHE ([adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Baffe le .

Très en retard.

Le secrétariat de la mairie sera fermé a partir du 17 mai pour le Pont de l'Ascension. Réouverture de la mairie le lundi 22 mai à 9 heures. En cas d'...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour   Comme suite à votre requête via le site madada.fr, veuillez recevoir ci-joint les éléments demandés   Cordialement   [1]Logo de...
Obtenir un acte de propriété
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonsoir Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Bonjour, Madame Joëlle SALVIN, Directrice de Cabinet, vous informe que hormis les éléments qui vous ont été transmis l'an dernier, Monsieur le Maire D...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour Monsieur, Merci pour votre mail dont j'accuse bonne réception Je mets en copie de notre échange M.Stéphane Miannay qui sera votre interlocuteur...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
A l’attention de Mr SAVAETE   Bonjour Monsieur.   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, nous ne pouvons vous do...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Gernier, Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...