Demandes similaires à 'mail du Dr Dorémus' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande Avis Encrochat
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Message de suivi envoyé à Mairie - Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .

Partiellement aboutie

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne. Commentée le .

Aboutie

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .

Aboutie

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie