Demandes similaires à 'mail du Dr Dorémus' (page 17)

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans. Commentée le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Calvados le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Boëge le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)