Demandes similaires à 'mail du Dr Dorémus' (page 14)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Aboutie

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Réponse de Mairie - Challans le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée