Demandes similaires à 'Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030' (page 9)
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Information non détenue
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Saisine CADA en cours
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie