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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous avais répondu. Ma réponse est dans votre mail en dessous.
Le département ne peut pas vous fournir une liste qui n’existe pas....
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue.
Bien à vous,
Emily Lacaze
Docteur en droit
Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail, préalablement à notre réponse nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer vos derniers statu...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat des i...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat indem...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Base de do...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Dispositifs SENSI...
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte, nous allons y répondre dans les meilleurs délais.
Par ailleurs, pensez à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .
Très en retard.
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. En raison d’un nombre important de
recherches, le délai de traitement de votre demande risque d’être al...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .
En attente de classement
[1]Semaine de l'enfance 2023
References
Visible links
1. https://www.deux-sevres.fr/toutes-les-actualites/flamme-olympique-7-villes-deux-sevriennes...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message de relance relatif à votre mail du
28 mars.
Aussi, afin de vous apporter les réponses nécessaires,...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir
communication des bulletins d'information COVID-19.
Les points de...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...