Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf' (page 17)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Porto-Vecchio le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

UGAP Intelligence de la donnée
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Numérique Responsable
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée